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mercredi 29 mai 2013

La force et le droit

Je crois que c'est Aron (Paix et guerre...) qui constate qu'à l'origine, la force fonde le droit. Certes, ensuite, le droit encadre la force, et cedant arma togae . Mais cela n'est qu'une conséquence.

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mardi 20 novembre 2012

Mariage, une institution ?

Le débat sur le mariage est donc désormais ouvert. Que peut en dire le géopolitologue ? En fait, il s'interroge sur le mot "institution" régulièrement accolé au mariage. Derrière cette institution se cachent des ambiguïtés et des représentations collectives, qui appartiennent forcément au champ d'étude du géopolitologue.

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mardi 14 février 2012

Juridicisation, judiciarisation

Le suivi judiciaire des attentats d'Uzbeen a posé la question de la place du droit dans les opérations. Dans ses déclarations, l'avocat G. Collard a eu des mots extrêmement tendancieux quand il a parlé d'un "guet-apens construit par la négligence, par le laxisme de la hiérarchie". Ce propos est particulièrement spécieux puisqu'il suggère que le guet-apens a été construit par la hiérarchie, donc le commandement. Stratégie habituelle du personnage, toujours prêt aux outrances et aux provocations afin d'attirer les médias. Les esprits s'étant un peu calmé, il paraît utile de revenir sur quelques notions ayant trait au droit dans les armées.

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jeudi 3 novembre 2011

Droit de la cyberguerre

Alors que les États-Unis multiplient les postures super agressives (du style : ON VA VOUS DECLARER LA CYBERGUERRE SI VOUS NOUS FAITES ...), un certain nombre de sujets demeurent latents. Et notamment celui du droit de la cyberguerre. Préparant une petite activité dont je vous reparlerai bientôt en détail, voici les questions soulevées par les aspects juridiques.

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vendredi 30 septembre 2011

Espace de non-notre-droit

Un texte que je lisais récemment mentionnait "les espaces de non-droit (Sahel, corne de l'Afrique)". Je me suis du coup interrogé sur cette question du droit.

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mercredi 6 avril 2011

Légitimité de la guerre

Légalité et légitimité de la guerre : voici un sujet âprement débattu par des générations de juristes, mais aussi d'officiers. L'actualité récente incite à revenir sur le sujet, car il ne m'étonnerait pas que des candidats à des concours prestigieux soient testés, à l'écrit ou à l'oral, sur la question..... On me pardonnera donc la banalité de mes propos.

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vendredi 16 octobre 2009

Livre Blanc et coutume

Parfois me vient cette réflexion : quelle est la valeur juridique du LB ? en effet, il est cité par tout le monde comme une référence, mais il n'a aucune valeur "juridique", si ce n'est par raccroc : il est cité dans la LPM, ce qui constitue une sorte de validation ; il est vrai que la LPM (et la loi de finance) constituent les véhicules juridiques de mise en œuvre de ce LB (fixation du contrat global des armées et des moyens afférents), et qu'eux engagent réellement l'Etat. Mais on conviendra que la force "de loi" du Livre Blanc ne paraît pas très solidement établie.

Sauf que... Sauf que tout le monde le cite et s'y réfère et se comporte comme s'il s'agissait d'une loi. Nous sommes donc en présence d'une véritable "coutume" qui est certes une source législative, si je me rappelle bien mes lointains cours de droit.

Le plus important, dans la loi comme dans la monnaie, n'étant pas qu'elle soit régulière, mais fiduciaire : qu'on ait foi en elle. Combien de lois sont-elles votées, dans des formes parfaitement établies, sans qu'elles ne connaissent un début d'exécution ?

Ainsi, le Livre Blanc a "force de loi" ... parce que tout le monde y croit.

C'est beau, le charisme...

O. Kempf